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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION
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ARTISSIME CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISSIME CREATION
ARTISSIME CREATION, SARL

Numéro de dépôt :
3901859
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
ARTISSIME CREATION de ARTISSIME CREATION

Présentation de la marque ARTISSIME CREATION

Déposée le 2 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTISSIME CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTISSIME CREATION domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 605 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS domicilié(e) LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France.

La marque ARTISSIME CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISSIME CREATION est expirée depuis le 2 mars 2022.

ARTISSIME CREATION a également déposé les autres marques suivantes : ARTISSIME SOLAIRE , ARTISSIME


ARTISSIME CREATION, SARL - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France - SIREN 538605221


ARTISSIME CREATION, Mme. LAZIZA BAKKAS - LE BAS POTILLIER - 26110 - MIRABEL AUX BARONNIES - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.